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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pole Nord
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HERITAGE DU TEMPS, Héritage du temps
Marque expirée - Marque en non vigueur

HERITAGE DU TEMPS, Héritage du temps
Pole Nord SARL

Numéro de dépôt :
3620986
Date de dépôt :
05/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2019
HERITAGE DU TEMPS, Héritage du temps de Pole Nord

Présentation de la marque HERITAGE DU TEMPS, Héritage du temps

Déposée le 5 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pole Nord auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERITAGE DU TEMPS, Héritage du temps »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pole Nord domicilié(e) 3 Rue de la PALATINE,11200 LEZIGNIAN-CORBIERES - 11200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 724 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pole Nord domicilié(e) 3 Rue de la PALATINE,11200 LEZIGNIAN-CORBIERES - 11200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERITAGE DU TEMPS, Héritage du temps est expirée depuis le 5 janvier 2019.

Pole Nord a également déposé les autres marques suivantes : PRIEURE SAINT JAUME , PN DATA , DOMAINE SAINT JAUME


Pole Nord SARL - 3 Rue de la PALATINE,11200 LEZIGNIAN-CORBIERES - 11200 - France - SIREN 401724752


Pole Nord - 3 Rue de la PALATINE,11200 LEZIGNIAN-CORBIERES - 11200 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.